Vie associative au sein du club

Le régime des associations est prévu par la loi du 1er juillet 1901. Son article 1 définit l’association comme : « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances et leurs activités dans un but autre que de se partager les bénéfices ».

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Les principales étapes de la création d'une association

L'affiliation

L'Agrément et la reconnaissance d'utilité publique

Le fonctionnement de l'association

L'Assemblée Générale

Les membres et organes d'administration ou de direction des associations affiliées FFN

Rémunération des dirigeants associatifs

La fiscalité de l'association

Le mécénat

Le Traitement des données personnelles au sein d'une association

La SACEM

Les séjours sportifs spécifiques
 

Convention Collective Nationale du Sport

La CCNS est applicable à l’ensemble de la branche Sport depuis le 25 novembre 2006. Son application doit cependant se faire dans le respect du code du travail. C’est pourquoi nous mettons à votre disposition des fiches pratiques.

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CCNS

Les différents types de contrat de travail

Le cumul d'emplois

La formation des salariés

Le pouvoir disciplinaire

L'absence du salarié

La rupture conventionnelle du contrat de travail

Le licenciement pour motif personnel

 

En complément le COSMOS, association représentant les employeurs du mouvement sportif, vous accompagne dans la mise en œuvre de la CCNS... Accédez au site du COSMOS.
 

Assurances FFN

Les dirigeants, pratiquants et l'encadrement doivent être informés de la mise en œuvre des contrats fédéraux d'assurance et de leurs garanties.
A ce titre, sont mises à votre disposition :

  1. La notice d'information Responsabilité Civile (clubs)

  2. La notice d'information Responsabilité Civile (licenciés)

  3. L'attestation du contrat fédéral d'assurance

  4. La notice d'information Individuelle Accident et Assistance Rapatriement (extrait du contrat)

  5. Le formulaire de déclaration d'accident

  6. La notice d'information assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux

  7. Les garanties complémentaires proposées par la MDS

  8. Questions-réponses

Pour information, le formulaire de déclaration d’accident est à adresser à la MDS dans les 5 jours après l’accident par fax (01.53.04.86.87) ou à l'adresse suivante :

MUTUELLE DES SPORTIFS
2-4 rue Louis David
75 782 Paris cedex 16

Pour une attestation d’assurance personnalisée, merci de prendre contact avec la MDS par mail (contact@grpmds.com), par fax ou par courrier, en indiquant nom et adresse du club, numéro d’affiliation ainsi que la Fédération d’appartenance (FFN).
 

Surveillance et encadrement

La surveillance et l'encadrement nécessitent la présence au bord des bassins de personnes compétentes et qualifiées. De plus, les structures FFN peuvent être amenées à organiser des stages sportifs, lesquels relèvent d’un régime particulier depuis le 1er septembre 2006.

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Surveillance et encadrement

Encadrement rémunéré des activités de la natation

Le saviez-vous ?

Le plongeon a intégré le programme olympique dès les Jeux Saint-Louis en 1904
Le water-polo a été le premier sport collectif français champion olympique à Paris en 1924. Les Bleus ont battu la Belgique en finale (3-0).
La FINA inaugure les épreuves des duos mixtes en natation synchronisée lors des championnats du monde de 2015 à Kazan.
Jean Boiteux a remporté le premier titre olympique de la natation française aux Jeux d’Helsinki de 1952  avec 400 m nage libre en 4’30’’07
12,7 millions de français pratiquent la natation en loisir
Environ, 6 400 bassins existent en France, 650 bassins sont certifiés FFN
Pour la première fois il y aura une épreuve de duo mixte en natation synchronisée aux championnats du Monde 2015
Les championnats du monde de Barcelone en 2013 sont les premiers à avoir accueilli des épreuves de High Diving
Le plongeon tricolore n’a ramené qu’une médaille olympique. C’était Mady Moreau en 1952 à Helsinki, qui a terminé deuxième du tremplin à 3 m
Les Jeux Olympiques de Barcelone en 1992 sont les premiers depuis Munich en 1972 à se dérouler sans aucun boycott.
L’eau libre a fait son apparition aux J.O. en 2008. Seul le 10 km figure, au programme de la plus grande compétition planétaire
Les premiers championnats du monde de natation se sont disputés en 1973 à Belgrade
Les relais mixtes apparaissent pour la 1ère fois en compétition officielle lors des champ. d’Europe de Chartres en petit bassin (2012)

À lire aussi

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Le réseau INFAN/ERFAN
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Les offres de formation INFAN/ERFAN
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